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18 février 2022

Catherine Malier - Interventions Député-e-s / Semaine 7 / LG4 - 17 février 2022 à 17:02

  Michel Peyret <michel.peyret@gmail.com>

Interventions Député-e-s / Semaine 7 / LG4

Catherine Malier <cmalier.gdr@assemblee-nationale.fr> 17 février 2022 à 17:02
 

Interventions des député-e-s communistes – Semaine 7

 

Question au gouvernement

Alain BRUNEEL : Filière nucléaire
https://groupe-communiste.assemblee-nationale.fr/7195

Textes en séance

Pn Aménagement du Rhône - CMP
André CHASSAGNE discussion générale
https://groupe-communiste.assemblee-nationale.fr/7196

Pn Accès plus juste au marché de l’assurance emprunteur - CMP
Hubert WULFRANC discussion générale
https://groupe-communiste.assemblee-nationale.fr/7197

Pn diverses dispositions d’adaptation au droit de l’UE en matière de prévention de la diffusion de contenus à caractère  terroriste en ligne - CMP
Hubert WULFRANC discussion générale
https://groupe-communiste.assemblee-nationale.fr/7198

Pn Sénat gouvernance de l’Agence pour l’enseignement du français à l’étranger et création des instituts régionaux de formation
Alain BRUNEEL discussion générale
https://groupe-communiste.assemblee-nationale.fr/7199

Pt ratification convention navigation maritime
Jean-Paul LECOQ rapporteur de la commission des affaires étrangères
https://groupe-communiste.assemblee-nationale.fr/7200

Jean-Paul LECOQ discussion générale
https://groupe-communiste.assemblee-nationale.fr/7201

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Vous pouvez consulter le site de l'Assemblée nationale à
l'adresse suivante : http://www.assemblee-nationale.fr


7 pièces jointes — Télécharger toutes les pièces jointes
    Accès marché assurance emprunteur HWulfranc DG 16 02 22.rtf
48K Afficher au format HTML Télécharger
    Agence ens français à l'étranger ABruneel DG 16 02 22.rtf
52K Afficher au format HTML Télécharger
    Aménagement du Rhône AChassaigne DG 16 02 22.rtf
50K Afficher au format HTML Télécharger
    Convention navigation maritime JPLecoq 16 02 22.rtf
53K Afficher au format HTML Télécharger
    Convention navigation maritime JPLecoq Rapport 16 02 22.rtf
61K Afficher au format HTML Télécharger
    Question au gouvenrement ABruneel  Filière nucléaire 15 02 22.rtf
52K Afficher au format HTML Télécharger
    Terrorisme en ligne HWulfranc DG 16 02 22.rtf
51K Afficher au format HTML Télécharger
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